Cet article présente une synthèse et un lien vers la guideline C émise avec le NSQ-100.
En 2011, lors de la parution de la NSQ100 , l’association NQSA avait émis 9 guidelines dont l’objectif était d’aider à la compréhension des exigences de la norme NSQ-100 par le biais d’exemples, de recommandations et de descriptions de bonnes pratiques industrielles.
Ces guidelines n’avaient pas vocation à imposer des méthodes, des recommandations ou des bonnes pratiques et devaient être vues dans une approche critique afin de valider leur pertinence pour les spécificités de chaque organisme.
Un point fondamental est que ces explications ne s’appliquent, qu’à des produits ou services Important Pour la Sûreté (IPS) et à leurs composants élémentaires (articles ou activités). Si c’est toujours le cas dans l’ISO19443, le terme est maintenant IPSN.
La série des guidelines comprend : Guideline A Généralités; Guideline B Culture Sûreté; Guideline C Classification et approche Gradée ou graduée; Guideline D Planification; Guideline E Conception; Guideline F Achats; Guideline G Production & Inspection; Guideline H Audits/ NCR
La guideline C elle-même a pour enjeux d'expliquer les exigences de classification et de gradation
Son objectif est d’aider à la compréhension des exigences de la norme NSQ-100, (La norme NSQ100, publié par NQSA, a été traduite et mise à jour en ISO 19443 pour s’adapter à la version 2015 de l’ISO 9001).
Cette guideline synthétise des exemples ou des recommandations et permet de répondre aux questions :
• Que signifient les formulations » sûreté nucléaire » « Important pour la sûreté » et » classification » ?
Que signifient les termes "Important pour la sûreté", "sûreté nucléaire" et "classification" ?
Toutes les définitions dans la NSQ100, qui ne sont pas reprises dans l’ISO 19443.
Certaines de ces définitions apportent ici un éclairage intéressant :
Les éléments importants pour la sûreté comprennent :
– Les structures, systèmes et composants (SSC) dont le dysfonctionnement ou la défaillance pourrait conduire le personnel du site ou le public à une exposition radiologique indue;
– Les structures, systèmes et composants qui permettent d’éviter que les incidents de fonctionnement prévisibles ne conduisent à des situations accidentelles;
– Les dispositions mises en œuvre pour limiter les conséquences d’éventuels dysfonctionnement ou défaillance des structures, systèmes et composants.
Obtention de conditions d’exploitation correctes, de la prévention des accidents ou de l’atténuation de leurs conséquences, avec pour résultat la protection des travailleurs, du public et de l’environnement contre les risques radiologiques indus.
La classification du produit doit au minimum être fondée sur les aspects sûreté nucléaire mais peut aussi prendre en compte les aspects qualité ou performances, en fonction des exigences contractuelles.
En général, une approche graduée signifie une méthode structurée par laquelle la rigueur du contrôle à appliquer à un produit ou à un processus est proportionnelle au risque associé à une perte de contrôle.
Classification des articles ou des activités - NSQ 100 § 4.1.2 Classification du produi
Le terme classification de produit doit être compris comme la catégorisation des produits et services (articles et activités) en fonction de leur contribution à la sûreté nucléaire.
Un produit est classé IPSN dans le rapport de sûreté préliminaire émis pour obtenir l’ autorisation de construction d’une centrale.
Un produit est classé IPSN lorsqu’il contribue à la sûreté nucléaire d’un ensemble ou d’un système, et ce pour assurer :
Pour classer un produit, ces 3 objectifs sont donc examinés par le propriétaire dans le rapport préliminaire d’analyse de la sécurité (PSAR).
Comment attribuer la classification de sécurité du produit à ses constituants ?
Le « PRODUIT » doit faire l’objet d’une analyse technique par l’organisme (son fabricant) afin de :
- déterminer la participation (impact) de chaque élément (sous-composant) du produit à la fonction de sécurité du produit, à la fonction clé de fonctionnement du produit ou à sa performance opérationnelle du produit,
- identifier chaque activité (tâche) qui contribue (impact) pendant : la conception, le développement, la fabrication, le montage, la mise en service et les services connexes, à la fonction de sécurité du produit, à la fonction clé de fonctionnement du produit ou à la performance opérationnelle du produit.
Pour effectuer cette analyse, il peut être utile de se référer à un ou plusieurs des différents types de méthodes énumérés dans la norme EN 31010 (Gestion du risque – Techniques d’évaluation durisque). A consulter ici
Le résultat de l’analyse peut être formalisé selon le tableau page 4 de la guideline C ou en annexe & pour un exemple plus détaillé de classification.
Graduer et transmettre les exigences de qualité le long de la chaîne d'approvisionnement -
NSQ 100 § 4.1.3 - Approche Graduée
Compte tenu des résultats de la classification, l’organisme doit déterminer le niveau des exigences de qualité applicables à chaque article ou activité, composant un produit ou un services IPSN.
Les exigences de qualité applicables à chaque article ou activité peuvent être les suivantes (liste non exhaustive qui doit être adaptée à l’article ou à l’activité) :
Cascader les exigences de qualité le long de la chaîne d'approvisionnement ?
L’objet de l’ISO 19443 est de garantir la coformité aux exigences tout au long de la chaine de sous traitance.
Ces exigences doivent donc pouvoir être cascadées de manière gradée c’est à dire proportionnellement au risque par rapport à la sureté nucléaire. L’organisation doit transmettre les exigences de la l’ISO 19443 jusqu’au niveau d’approvisionnement en matières premières …
La guideline C prend deux exemples :
– Article IPSN : Tôle d’acier commandée selon la norme EN 10028-3 avec des exigences techniques supplémentaires (ex. Spécification technique de référence du RCC-M). Le fabricant de l’acier doit appliquer un système de management conforme à la norme ISO 19443, cette exigence doit avoir été incluse dans la spécification d’achat émise par l’organisation.
La guideline C présente une méthode de classification ainsi qu’une méthode de gradation des exigences. Ces méthodes doivent être utilisées comme des exemple.
L’identification et la maîtrise des risques pour la performance et la conformité des fonctions sûreté doivent être la base des méthodes que chaque organisme doit mettre en place selon ses connaissances et son expertise, pour garantir la conformité des produits, services , articles ou activité IPSN.